MENTIONS LÉGALES

Lycée Saint Privé Saint Joseph Avignon

Mentions légales et RGPD

CONCEPTION GRAPHIQUE ET RÉALISATION TECHNIQUE
Service Informatique – Lycée Saint Joseph Avignon – 62 rue des lices – 84000 Avignon – 0490145600 –

PRESENTATION DU SITE INTERNET
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Lycée Saint Joseph, 62 rue des Lices, 84000 Avignon
 – Raison sociale : Association du Lycée Saint Joseph Avignon
Responsable publication : Lycée Saint Joseph
Webmaster : respinfo@stjoavignon.com
Hébergeur : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

OBJECTIFS
Le site stjoavignon.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’ensemble scolaire. Il s’efforce de fournir sur le site www.ensemble-scolaire-amboise.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIETE INTELlECTUELLE
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DONNÉES PERSONNELLES et RGPD
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Ces droits peuvent être exercés par courriel auprès du webmaster ou par lettre auprès du Lycée Saint Joseph
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Mise à jour : Février 2024